Conditions générales d'utilisation (CGU)
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site internet https://bruitpurdesign.com/.
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Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après « CGU », ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet https://bruitpurdesign.com/, ci-après « le Site », par tout utilisateur, ci-après « l’Utilisateur ».
Le Site présente l’activité de Bruit Pur Design, studio de direction artistique, d’identité visuelle et de création de sites web, ainsi que les services proposés par Bertrand Leleu.
Acceptation des CGU
L’accès et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
En consultant le Site, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au Site, notamment les frais matériels, logiciels ou de connexion à Internet, restent exclusivement à la charge de l’Utilisateur.
Bruit Pur Design s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site dans les meilleures conditions possibles. Toutefois, l’accès au Site peut être interrompu, suspendu ou limité à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de contraintes techniques.
Contenu du site
Le Site propose des informations relatives à Bruit Pur Design, à son approche, à ses prestations, à ses réalisations, ainsi qu’aux moyens de contact mis à disposition des visiteurs.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. Bruit Pur Design s’efforce de les maintenir à jour, mais ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualisation permanente.
Les contenus présents sur le Site ne constituent pas un engagement contractuel. Toute prestation fait l’objet d’un échange préalable, d’une proposition commerciale ou d’un devis personnalisé.
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Bruit Pur Design ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation, d’une interruption de service, d’un dysfonctionnement technique ou de la présence éventuelle de virus.
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux présentes CGU, aux lois en vigueur et aux usages habituels d’Internet.
Bruit Pur Design se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du Site, de ses contenus ou de ses fonctionnalités, à tout moment et sans préavis.
Propriété intellectuelle :
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Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Bertrand Leleu – Bruit Pur Design ou font l’objet d’une licence d’utilisation.
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Les informations collectées sont destinées exclusivement à Bruit Pur Design et permettent de répondre aux demandes adressées par les Utilisateurs, d’échanger autour d’un projet, d’établir un devis ou d’assurer le suivi d’une relation commerciale.
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Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers. Elles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et au suivi de la relation commerciale.
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Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes, conformément aux règles de droit commun.
Mise à jour des CGU
Bruit Pur Design se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour tenir compte de l’évolution du Site, de ses services ou de la réglementation applicable.
L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.